Rechercher

Retrouvez sur cette page, le recueil des actes administratifs.

Comptes-rendus des conseils communautaires

Comptes-rendus des conseils communautaires

La communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie (EPN) est placée sous un régime de fiscalité professionnelle unique (FPU). qui s’applique à toutes les communautés d’agglomération.

La communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie (EPN) est placée sous un régime de fiscalité professionnelle unique (FPU). qui s’applique à toutes les communautés d’agglomération.

La communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie (EPN) est placée sous un régime de fiscalité professionnelle unique (FPU). qui s’applique à toutes les communautés d’agglomération.

La communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie (EPN) est placée sous un régime de fiscalité professionnelle unique (FPU). qui s’applique à toutes les communautés d’agglomération.

Evreux Portes de Normandie poursuit les projets initiés par leurs anciennes entités du Grand Evreux Agglomération et de La Porte Normande. Les objectifs de chaque projet sont d'améliorer au quotidien les services publics et développer l'attractivité économique et touristique. Un même projet peut parfois concerner les trois domaines. Certains projets d'envergure demandent au préalable une étude. Cette dernière fixe les objectifs (Pour qui ? Comment ? Pourquoi ?) et précise les conditions optimales (combien ? Quand ?). Chaque projet doit être cadré dans un environnement durable et sécurisé.

Evreux Portes de Normandie poursuit les projets initiés par leurs anciennes entités du Grand Evreux Agglomération et de La Porte Normande. Les objectifs de chaque projet sont d'améliorer au quotidien les services publics et développer l'attractivité économique et touristique. Un même projet peut parfois concerner les trois domaines. Certains projets d'envergure demandent au préalable une étude. Cette dernière fixe les objectifs (Pour qui ? Comment ? Pourquoi ?) et précise les conditions optimales (combien ? Quand ?). Chaque projet doit être cadré dans un environnement durable et sécurisé.

Les Archives d'Evreux Portes de Normandie conservent les documents émanant des services de la Ville d'Evreux et de son agglomération. Les archives des autres communes se trouvent soit en mairie, soit, pour les documents plus anciens, aux Archives départementales de l'Eure.