Rechercher

Votre recherche

Mots clés

Tous les mots Au moins un mot Expression exacte

430 résultats

Domaine :

Type :

liste delib CC 19 décembre 2023
document

Télécharger (pdf - 0.94 Mo)
procès verbal 7 février 2023
document

Télécharger (pdf - 1.11 Mo)
Compte rendu Bureau du 25 janvier 2017
document

Télécharger (pdf - 0.26 Mo)
CR 2017-01-12
document

Télécharger (pdf - 0.18 Mo)
ordre du jour conseil du 7 février 2023
document

Télécharger (pdf - 0.21 Mo)
RAA 16
document

Télécharger (pdf - 16.48 Mo)
PV LITTERAL 14 DECEMBRE 2021
document

Télécharger (pdf - 1.22 Mo)
Trouver votre interlocuteur
Page

Évreux Portes de Normandie a la compétence EAU POTABLE et gère ce service pour 40 communes. La relève des compteurs et la facturation ont été confiés à l'entreprise privée "Eau de Normandie" depuis le 1er janvier 2019. Les autres communes restent, à ce jour, gérées par des syndicats.

Voir la page
Plaquette OPAH
document

Évreux Portes de Normandie a la compétence EAU POTABLE et gère ce service pour 40 communes. La relève des compteurs et la facturation ont été confiés à l'entreprise privée "Eau de Normandie" depuis le 1er janvier 2019. Les autres communes restent, à ce jour, gérées par des syndicats.

Télécharger (pdf - 1.36 Mo)
Procès verbal littéral conseil du 17 octobre 2017
document

Évreux Portes de Normandie a la compétence EAU POTABLE et gère ce service pour 40 communes. La relève des compteurs et la facturation ont été confiés à l'entreprise privée "Eau de Normandie" depuis le 1er janvier 2019. Les autres communes restent, à ce jour, gérées par des syndicats.

Télécharger (pdf - 1.28 Mo)

20212223242526272829

Dernière mise à jour le 21/04/2021