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Mariage / PACS / Naissance/ Décès
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Document d’organisation de la viabilité hivernale
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PV littéral 5 avril 2022
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Plan de site
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Ordre du jour du bureau du 11 19
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Accueils de loisirs (Garderies)
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Depuis le 1er janvier 2019, les accueils de loisirs, y compris ceux de l'ex-territoire CCPN, sont gérés par des SIVU (Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique) ou les communes.

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ordre du jour du Bureau du 5 décembre 2017
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Depuis le 1er janvier 2019, les accueils de loisirs, y compris ceux de l'ex-territoire CCPN, sont gérés par des SIVU (Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique) ou les communes.

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odj bureau du 30 mai 2023
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Depuis le 1er janvier 2019, les accueils de loisirs, y compris ceux de l'ex-territoire CCPN, sont gérés par des SIVU (Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique) ou les communes.

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Le déplacement en vélo
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Depuis le 1er janvier 2019, les accueils de loisirs, y compris ceux de l'ex-territoire CCPN, sont gérés par des SIVU (Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique) ou les communes.

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Dernière mise à jour le 21/04/2021