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RPQS 2021
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Résultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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Résultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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Compte rendu Conseil du 19 juin 2018
documentRésultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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Résultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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PV conseil du 4 avril 2023
documentRésultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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cr cc 13 février 2024
documentRésultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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RPQS - Eau potable : Régie EPN
documentRésultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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conclusions
documentRésultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
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recueil 2020 N8
documentRésultats officiels des votes du 15 mars et 28 juin 2020. Source : Préfecture de l'Eure
Dernière mise à jour le 21/04/2021


